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Précis de mode de scrutin à l'attention des québécois et des autres

Données & visualisation, Politique

Ces derniers temps, j’entends à tout va “ah, qu’est-ce qu’il nous faudrait un système de vote proportionnel”. C’est vrai qu’à tous les niveaux gouvernementaux, des partis politiques essaient de percer et un système propotionnel les aiderait, mais jusqu’à quel point?

Système proportionnel

Un système proportionnel est… proportionnel, mais ça vient avec d’autres contraintes. Par exemple, il est difficile d’obtenir une représentation locale puisqu’il s’agit généralement d’un fonctionnement par liste (scrutin proportionnel plurinominal) ne garantissant pas que chaque région géographique aura un élu. Dans le cas d’une ville (surtout petite) ou d’un pays assez uniforme, le système par liste fonctionne bien. En revanche, pour élire une assemblée couvrant un territoire varié comme le Canada, c’est autrement plus problématique puisque des régions complètes peuvent se retrouver sans représentant (évidemment, les partis ont tout loisir d’ordonner leur liste pour s’assurer d’une certaine représentation géographique).

Ingouvernable

Par ailleurs, en s’éloignant du bi-partisme, on se retrouve de plus en plus avec des gouvernements non seulement minoritaires, mais élus avec une faible proportion des votes: en 2011, les Conservateurs sont élus majoritaires avec 39.6% des votes exprimés. Au provincial en 2012, le Parti québécois s’en sort minoritaire avec 31.95% des voix tandis qu’à Montréal, en 2009, Union Montréal “triomphe” avec 37.90%, et on s’en va vers le même genre de résultat en 2013. Cela donne des gouvernements souvent minoritaires et finalement peu représentatifs.

Ceux qui poussent la proportionnelles soulignent que ce mode de scrutin représenterait plus la population. C’est vrai pour les petits partis, dans le sens qu’ils auraient plus de sièges. Mais dans les faits, ça ne changerait guère la tête de la personne qui gouverne, la représentation du gros des citoyen serait donc toute aussi mauvaise et ça donnerait des gouvernements encore plus instables (à moins de voir des coalition se développer). Et franchement, personne n’a vraiment aimé la période 2004-2008 où, entre le provincial et le fédéral, on était en élection tous les ans, voir 2 fois en 2008.

Système à deux tours

Le système en place au québec (uninominal majoritaire à un tour) est le plus bête et méchant qui soit. Tout le monde vote, un tour, un représentant par circonscription, bing bang boom. Je suis partisan d’un système électoral simple, mais on pourrait quand même aller chercher un peu plus loin. Personnellement, j’aime bien l’utilisation du système à deux tour (autant pour le majoritaire que pour la proportionnelle). Le premier tour sert à jauger les forces en présence, le second tranche. Il permet à des petits partis de monter en puissance, tout en augmentant les chances d’avoir des gouvernements stables et en concordance avec le vote final. Enfin, et ce serait un élément majeur dans les situations que nous avons vécu récemment: il permet des alliances.

Exemple

Le paysage politique québécois s’est récemment éloigné du modèle bi-parti. Dans cette situation, les derniers résultats électoraux furent décevant pour beaucoup (surtout à gauche): les petits partis (Option Nationale et surtout Québec Solidaire) n’ont pas été représentés à leur juste poids. Le parti québécois obtient un gouvernement par la peau des dents. Les deux partis de centre-droit/droite possèdent chacun une épée de Damoclès qui garantit qu’aucune politique qui déplairait à l’un ou à l’autre ne puisse passé. Bref, le gouvernement est pieds et poings liés.

Maintenant évaluons le scenario d’un système à deux tours qui favoriserait les alliances. Supponsons qu’entre les deux tours Option Nationale et Québec Solidaire s’allient au Parti Québécois en se distribuant qui se maintient au second tour avec, à la clé, un ou deux ministères. Pour en simuler l’effet, supposons que la totalité des votes de Q.S et O.N est transférée au P.Q. La coalition ainsi formée obtient une large majorité (79 sièges) tandis que le P.L.Q et la C.A.Q passent respectivement de 50 à 33 et de 19 à 12.

Dans un contexte un peu plus réaliste, la coalition aurait peut-être 65-70 élus (pour une mahjorité à 63) dont une demi-douzaine aux “petits” partis, ce qui donne à ces derniers l’épée de Damoclès. Contrairement au système à un tour où les partis peuvent difficilement monnayer leur apport à une coalition, il en est tout autrement. Du haut de leurs 8% combinés, O.N et Q.S représentent possiblement 23 sièges de différences! (Et n’allez pas lire dans ces lignes que les “petits” partis devraient se saborder, le propos n’est pas là)

Résultat de l'élection et projection avec une coalition

Mais la représentation?

Les promoteurs de la proportionnelle (ainsi que les gens de droite dans ce cas-ci) soutiendront que ce modèle est à l’inverse d’une bonne représentation. La coalition se retrouve avec près de 64% des sièges pour moins de 40% des votes. Le système à deux tours privilégie les groupes politiques proches capables de s’allier et peut effectivement les sur-représenter. A contrario des partis moyens mais aux idées trop extrêmes ont tendance à être sous-représentés, comme c’est le cas du Front National en France. Évidemment, cela change profondément la dynamique entre partis. Ainsi, dans le contexte québécois, il ne serait pas invraisemblable, advenant une stagnation hypothétique du P.L.Q et de la C.A.Q que ces deux-là se coalisent… au risque de perdre des électeurs.

Aucun système n’est une panacée universelle. À mes yeux un système à deux tours semble préférable au mécanisme actuel qui, en raison de l’éparpillement, met au pouvoir des gouvernements minoritaires les uns après les autres ou fait des gouvernements majoritaires avec moins de 40% et parfois à peine 35% des votes. Après ça, les variations sont infinies et plusieurs offrent des options de coalition; que l’on pense au modèle allemand qui combine propotionnelle et majoritaire, à l’italie, proportionnel mais donnant la majorité au vainqueur ou encore au suédois proportionnel plurinominal avec une sorte de panachage compensatoire. Les plus désespérés pourront toujours choisir le vote Condorcet qui est très intéressant, mais ne garantit par qu’un candidat remplisse le critère de sélection.

Stéphane Guidoin est un amateur de chocolat qui s'essaie à l'occasion à une analyse du monde à travers la lentille des données et plus généralement des technologies, tout en essayant de demeurer fidèle à Descartes en faisant usage d'une bonne dose de doute.